A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 septembre 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2007Art. 9 → Version 2Arrêté du 18 septembre 2007Art. 10 → Version 2Arrêté du 18 septembre 2007Sct. Chapitre Ier : Le comité directeur de la recherche historique de la défenseArrêté du 18 septembre 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2007Art. 3 → Version 2Arrêté du 18 septembre 2007Sct. Chapitre II : Le conseil scientifique de la recherche historique de la défenseArrêté du 18 septembre 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 18 septembre 2007Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 18 septembre 2007Art. 1, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre Ier : Le comité directeur de la recherche historique de la défense, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense, Art. 4, Art. 5, Art. 6
1 version
11 abrogés