Abrogé1 juin 2018
Abrogé par Arrêté du 23 mai 2018 - art. 8
Créé le 30 septembre 2007 · En vigueur du 16 mars 2013 au 31 mai 2018
L'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense est abrogé.
Arrêté du 18 septembre 2007
Article 9
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 1 juin 2018
Abrogé parArrêté du 23 mai 2018art. 8
En vigueur du samedi 16 mars 2013 au jeudi 31 mai 2018
Déplacé le samedi 16 mars 2013
L'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du…
En vigueur du dimanche 30 septembre 2007 au vendredi 15 mars 2013
L'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense est abrogé.