Arrêté du 23 mai 2016

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'arrêté du 31 décembre 2015 susvisé (Règles pour l'obtention du diplôme national du brevet) sont applicables aux candidats des établissements d'enseignement agricole sous réserve des dispositions du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Règles pour les candidats en enseignement agricole

Résumé. Un arrêté précise les règles pour les candidats des établissements d'enseignement agricole.

Les dispositions de l'arrêté du 31 décembre 2015 susvisé (Règles pour l'obtention du diplôme national du brevet) sont applicables aux candidats des établissements d'enseignement agricole sous réserve des dispositions du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

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