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Arrêté du 23 mai 2016

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une nouvelle variété de vigne autorisée en Europe

Résumé. Un arrêté ajoute une nouvelle variété de vigne, Lilla, à la liste des variétés autorisées en Europe mais interdites pour faire du vin en France.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 novembre 2015 (Arrêté du 18 novembre 2015 sur les variétés de vigne) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « vigne »,

Arrête :

En vigueur depuis le 2 juin 2016

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Liste des variétés de vigne autorisées

Résumé. Un arrêté liste les variétés de vigne autorisées à être vendues en Europe et classées en France.

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve :

DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
COULEUR DE LA BAIE
Chouchillon - ARDVCG, mairie des Tartaras (FR). Blanche
Mondeuse grise - Institut français de la vigne et du vin (FR). Grise
Onchette - Institut français de la vigne et du vin (FR). Noire
Verdanel - Institut français de la vigne et du vin (FR). Blanche

En vigueur depuis le 2 juin 2016

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Ajout d'une nouvelle variété de vigne au catalogue européen

Résumé. Un nouveau type de vigne, appelé Lilla, est ajouté à la liste des variétés qui peuvent être vendues en Europe mais pas utilisées pour faire du vin en France.

Est inscrite au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne mais qui ne sont pas éligibles au classement vitivinicole en France (liste A2) la variété de plant de vigne désignée ci-après :
Variété d'agrément :

DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
COULEUR DE LA BAIE
Lilla - Institut français de la vigne et du vin (FR). Blanche

En vigueur depuis le 2 juin 2016

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Exécution d'un arrêté sur les variétés de vigne

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les variétés de vigne.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 mai 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

En vigueur depuis le jeudi 2 juin 2016

Arrêté du 23 mai 2016
Article 1
Article 2
Article 3