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ARRÊTÉ du 18 novembre 2015

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Arrêté du 18 novembre 2015 sur les variétés de vigne

Résumé. Un arrêté du 18 novembre 2015 liste les variétés de vigne autorisées en Europe et en France, et confie leur mise en œuvre au directeur général de l'alimentation.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 avril 2015 (Mise à jour des variétés de vigne autorisées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « vigne »,

Arrête :

En vigueur depuis le 29 novembre 2015

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Liste des variétés de vigne autorisées

Résumé. Un arrêté liste les variétés de vigne autorisées à être vendues en Europe et classées en France.

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1), les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve :

DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
COULEUR DE LA BAIE
Agiorgitiko - Institut français de la vigne et du vin (FR). Noire
Assyrtiko - Institut français de la vigne et du vin (FR). Blanche
Moschofilero - Institut français de la vigne et du vin (FR). Rose
Roditis - Institut français de la vigne et du vin (FR). Rose
Verdejo Verdejo blanco Institut français de la vigne et du vin (FR). Blanche
Xinomavro - Institut français de la vigne et du vin (FR). Noire

En vigueur depuis le 29 novembre 2015

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Exécution d'un arrêté sur les variétés de vigne

Résumé. Un arrêté du 18 novembre 2015 confie au directeur général de l'alimentation la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 novembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

En vigueur depuis le dimanche 29 novembre 2015

ARRÊTÉ du 18 novembre 2015
Article 1
Article 2