Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des indemnités pour les praticiens
Résumé. Le calcul de l'indemnité des praticiens est ajusté en fonction de leur performance en activité et en qualité, avec une validation par le directeur général de l'agence régionale de santé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 octobre 2008Art. 4 : Indemnités des praticiens hospitaliers
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 6 octobre 2008Art. 4