a modifié les dispositions suivantes
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Arrêté du 23 mai 2006
TITRE IV : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 25 NOVEMBRE 2003 RELATIF À LA PROCÉDURE D'AIDE À LA CRÉATION CHORÉGRAPHIQUE
a modifié les dispositions suivantes
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TITRE IV : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 25 NOVEMBRE 2003 RELATIF À LA PROCÉDURE D'AIDE À LA CRÉATION CHORÉGRAPHIQUE
Article 15
Article 16