Article 1
L'annexe XXIII du diplôme d'études spécialisées complémentaires de réanimation médicale, visée à l'article 3 de l'arrêté du 20 juin 2002 susvisé, est supprimée et remplacée par l'annexe XXIII annexée au présent arrêté (1).
1 version
JORF n°128 du 4 juin 2003
Arrêté du 23 mai 2003
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine ;
Vu l'arrêté du 4 mai 1988 modifié relatif à la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine ;
Vu l'arrêté du 20 juin 2002 modifiant les arrêtés du 4 mai 1988 relatifs, d'une part, à la liste, d'autre part, à la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 janvier 2003,
Arrêtent :
Article 2
Le directeur général de la santé au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées et le directeur de l'enseignement supérieur au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
L'annexe XXIII visée à l'art. 3 de l'arrêté susvisé est remplacée par l'annexe XXIII annexée au présent arrêté.
Fait à Paris, le 23 mai 2003.
Le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de l'enseignement supérieur :
Le chef de service,
J.-P. Korolitski
Le ministre de la santé, de la famille
et des personnes handicapées,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
P. Penaud