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Arrêté du 4 mai 1988

fixant la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine

Abrogé6 octobre 2004
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Le ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, et le ministre délégué auprès du ministre des affaires sociales et de l'emploi, chargé de la santé et de la famille ;

Vu la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 modifiée d'orientation de l'enseignement supérieur ;

Vu la loi n° 82-1098 du 23 décembre 1982 relative aux études médicales et pharmaceutiques ;

Vu la loi n° 87-588 du 30 juillet 1987 portant diverses mesures d'ordre social, et notamment le titre III ;

Vu le décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;

Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

Abrogé6 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988 · Abrogé le 6 octobre 2004

la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine, accessibles dans les conditions déterminées pour chacun d'entre eux par arrêté des ministres chargés des universités et de la santé, est fixée comme suit :

  • cancérologie ;
  • chirurgie cervico-maxillo-faciale ;
  • gériatrie ;
  • hémobiologie-transfusion ;
  • immunologie et immunopathologie ;
  • médecine de la reproduction et gynécologie médicale ;
  • nutrition ;
  • orthopédie dento-maxillo-faciale ;
  • pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;
  • pharmacologie clinique et évaluation des thérapeutiques ;
  • psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent ;
  • réanimation médicale ;
  • médecine légale et expertises médicales ;
  • médecine vasculaire.
Abrogé6 octobre 2004

Créé le 8 mai 1988 · Abrogé le 6 octobre 2004

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1991, la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires figurant à l'article 1er du présent arrêté est dite liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires du groupe I.

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2004, gériatrie est supprimée de la liste des DESC figurant à l'article 1er du présent arrêté, dite liste des DECS du groupe I.

Abrogé6 octobre 2004

Créé le 12 mars 1992 · Abrogé le 6 octobre 2004

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1991, sont institués des diplômes d'études spécialisées complémentaires dits du groupe II, dont la liste est la suivante :

Chirurgie infantile ;

Chirurgie maxillo-faciale ;

Chirurgie orthopédique et traumatologie ;

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ;

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;

Chirurgie urologique ;

Chirurgie vasculaire ;

Chirurgie viscérale et digestive.

Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2004, est institué le diplôme d'études spécialisées complémentaires dit du groupe II.

NOTA : Arrêté du 22 septembre 2004 art 16 : le présent arrêté est abrogé. Cependant, les internes en cours de diplôme d'études spécialisées complémentaires restent soumis, pour leur formation, aux maquettes annexées à l'arrêté du 4 mai 1988 relatif à la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires.

Le ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des enseignements supérieurs,

C. PHILIP

Le ministre délégué auprès du ministre des affaires sociales et de l'emploi, chargé de la santé et de la famille,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J.-F. GIRARD

Abrogé depuis le mercredi 6 octobre 2004

En vigueur du dimanche 8 mai 1988 au mardi 5 octobre 2004

Arrêté du 4 mai 1988
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Article 2
Article 3