Arrêté du 23 juin 2026

Article 2

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Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société COCHLEAR France SAS (COCHLEAR) », les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
3449077 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS NEXA CI 1012
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
P1979576
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.
3428388 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS NEXA CI 1022
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Z334204
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.
3441905 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS NEXA CI 1032
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
P1434929
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ajout d'implants cochléaires remboursables

Résumé. L'article ajoute trois nouveaux implants cochléaires de la société Cochlear à la liste des produits remboursables, pour les surdités sévères à profondes avec certaines conditions.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société COCHLEAR France SAS (COCHLEAR) », les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
3449077 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS NEXA CI 1012
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
P1979576
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.
3428388 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS NEXA CI 1022
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
Z334204
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.
3441905 Implant coch, COCHLEAR, NUCLEUS NEXA CI 1032
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
P1434929
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.

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