Arrêté du 23 juin 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société COCHLEAR France (COCHLEAR) », les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
3412246 Implant coch ou t. cérébral, processeur, COCHLEAR, NUCLEUS 8 NEXA modèle CP 1110
DESCRIPTION
Processeur de son pour implant cochléaire compatible avec les implants NEXA de la société COCHLEAR.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
Les processeurs NEXA ne sont pas compatibles avec l'implant du tronc cérébral NUCLEUS ABI inscrit sur la LPP.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Primo-implantation :
  • adulte : CFSAFR12I (blanc) ; CFSAFR22I (sable) ; CFSAFR52I (marron) ; CFSAFR62I (noir) ; CFSAFR72I (gris) ; CFSAFR74I (gris argenté) ;
  • enfant : CFSDFR12I (blanc) ;
CFSDFR22I (sable) ; CFSDFR52I (marron) ; CFSDFR62I (noir) ; CFSDFR72I (gris) ; CFSDFR74I (gris argenté) ;
Renouvellement :
  • adulte : CFSGFR12 (blanc) ; CFSGFR22 (sable) ; CFSGFR52 (marron) ; CFSGFR62 (noir) ; CFSGFR72 (gris) ; CFSGFR74 (gris argenté) ;
  • enfant : CFSJFR12 (blanc) ;
CFSJFR22 (sable) ; CFSJFR52 (marron) ; CFSJFR62 (noir) ; CFSJFR72 (gris) ; CFSJFR74 (gris argenté).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.
3475442 Implant coch ou t. cérébral, process, COCHLEAR, NUCLEUS KANSO 3 modèle CP 1170
DESCRIPTION
Processeur de son pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral compatible avec les implants cochléaires CI600, CI500 et CI24 et l'implant du tronc cérébral ABI541.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Primo-implantation avec implant CI600 :
- adulte : CMAFR21I (blond clair) ; CMAFR51I (brun) ; CMAFR61I (noir) ; CMAFR71I (gris ardoise) ; CMAFR74I (gris argenté)
- enfant : CMDFR21I (blond clair) ; CMDFR51I (brun) ; CMDFR61I (noir) ; CMDFR71I (gris ardoise) ; CMDFR74I (gris argenté)
Primo-implantation avec implant ABI541 :
adulte : CMAFR21 (blond clair) ; CMAFR51 (brun) ; CMAFR61 (noir) ; CMAFR71 (gris ardoise) ; CMAFR74 (gris argenté)
Renouvellement avec implant CI600 :
- adulte : CMGFR21I (blond clair) ; CMGFR51I (brun) ; CMGFR61I (noir) ; CMGFR71I (gris ardoise) ; CMGFR74I (gris argenté)
- enfant : CMJFR21I (blond clair) ; CMJFR51I (brun) ; CMJFR61I (noir) ; CMJFR71I (gris ardoise) ; CMJFR74I (gris argenté)
Renouvellement avec implant CI500 & CI24 & ABI541 :
- adulte : CMGFR21 (blond clair) ; CMGFR51 (brun) ; CMGFR61 (noir) ; CMGFR71 (gris ardoise) ; CMGFR74 (gris argenté)
- enfant : CMJFR21 (blond clair) ; CMJFR51 (brun) ; CMJFR61 (noir) ; CMJFR71 (gris ardoise) ; CMJFR74 (gris argenté)
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.
3414127 Implant coch ou t. cérébral, process, COCHLEAR, NUCLEUS KANSO 3 NEXA CP 1175
DESCRIPTION
Processeur de son pour implant cochléaire compatible avec les implants NEXA de la société COCHLEAR France
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
Les processeurs NEXA ne sont pas compatibles avec l'implant du tronc cérébral NUCLEUS ABI inscrit sur la LPP.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Primo-implantation :
- adulte : CNAFR21 (blond clair) ; CNAFR51 (brun) ; CNAFR61 (noir) ; CNAFR71 (gris ardoise) ; CNAFR74 (gris argenté)
- enfant : CNDFR21 (blond clair) ; CNDFR51 (brun) ; CNDFR61 (noir) ; CNDFR71 (gris ardoise) ; CNDFR74 (gris argenté)
Renouvellement avec implant CI1000 :
- adulte : CNGFR21 (blond clair) ; CNGFR51 (brun) ; CNGFR61 (noir) ; CNGFR71 (gris ardoise) ; CNGFR74 (gris argenté)
- enfant : CNJFR21 (blond clair) ; CNJFR51 (brun) ; CNJFR61 (noir) ; CNJFR71 (gris ardoise) ; CNJFR74 (gris argenté)
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Ajout de processeurs pour implants auditifs dans la liste des produits remboursables

Résumé. Un arrêté ajoute deux nouveaux processeurs pour implants cochléaires et du tronc cérébral à la liste des produits remboursables, avec des indications spécifiques pour leur utilisation.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société COCHLEAR France (COCHLEAR) », les produits suivants sont ajoutés :

CODE NOMENCLATURE
3412246 Implant coch ou t. cérébral, processeur, COCHLEAR, NUCLEUS 8 NEXA modèle CP 1110
DESCRIPTION
Processeur de son pour implant cochléaire compatible avec les implants NEXA de la société COCHLEAR.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
Les processeurs NEXA ne sont pas compatibles avec l'implant du tronc cérébral NUCLEUS ABI inscrit sur la LPP.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Primo-implantation :
  • adulte : CFSAFR12I (blanc) ; CFSAFR22I (sable) ; CFSAFR52I (marron) ; CFSAFR62I (noir) ; CFSAFR72I (gris) ; CFSAFR74I (gris argenté) ;
  • enfant : CFSDFR12I (blanc) ;
CFSDFR22I (sable) ; CFSDFR52I (marron) ; CFSDFR62I (noir) ; CFSDFR72I (gris) ; CFSDFR74I (gris argenté) ;
Renouvellement :
  • adulte : CFSGFR12 (blanc) ; CFSGFR22 (sable) ; CFSGFR52 (marron) ; CFSGFR62 (noir) ; CFSGFR72 (gris) ; CFSGFR74 (gris argenté) ;
  • enfant : CFSJFR12 (blanc) ;
CFSJFR22 (sable) ; CFSJFR52 (marron) ; CFSJFR62 (noir) ; CFSJFR72 (gris) ; CFSJFR74 (gris argenté).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.
3475442 Implant coch ou t. cérébral, process, COCHLEAR, NUCLEUS KANSO 3 modèle CP 1170
DESCRIPTION
Processeur de son pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral compatible avec les implants cochléaires CI600, CI500 et CI24 et l'implant du tronc cérébral ABI541.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Primo-implantation avec implant CI600 :
- adulte : CMAFR21I (blond clair) ; CMAFR51I (brun) ; CMAFR61I (noir) ; CMAFR71I (gris ardoise) ; CMAFR74I (gris argenté)
- enfant : CMDFR21I (blond clair) ; CMDFR51I (brun) ; CMDFR61I (noir) ; CMDFR71I (gris ardoise) ; CMDFR74I (gris argenté)
Primo-implantation avec implant ABI541 :
adulte : CMAFR21 (blond clair) ; CMAFR51 (brun) ; CMAFR61 (noir) ; CMAFR71 (gris ardoise) ; CMAFR74 (gris argenté)
Renouvellement avec implant CI600 :
- adulte : CMGFR21I (blond clair) ; CMGFR51I (brun) ; CMGFR61I (noir) ; CMGFR71I (gris ardoise) ; CMGFR74I (gris argenté)
- enfant : CMJFR21I (blond clair) ; CMJFR51I (brun) ; CMJFR61I (noir) ; CMJFR71I (gris ardoise) ; CMJFR74I (gris argenté)
Renouvellement avec implant CI500 & CI24 & ABI541 :
- adulte : CMGFR21 (blond clair) ; CMGFR51 (brun) ; CMGFR61 (noir) ; CMGFR71 (gris ardoise) ; CMGFR74 (gris argenté)
- enfant : CMJFR21 (blond clair) ; CMJFR51 (brun) ; CMJFR61 (noir) ; CMJFR71 (gris ardoise) ; CMJFR74 (gris argenté)
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.
3414127 Implant coch ou t. cérébral, process, COCHLEAR, NUCLEUS KANSO 3 NEXA CP 1175
DESCRIPTION
Processeur de son pour implant cochléaire compatible avec les implants NEXA de la société COCHLEAR France
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Réhabilitation auditive, associée à une possibilité de télésurveillance médicale et de téléréglage, dans les indications suivantes :
  • surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel ;
  • surdités unilatérales sévères à profondes avec acouphènes invalidants (objectivés par un score THI >
50 ou une EVA gêne ≥ 6 ou questionnaire validé mesurant une gêne sévère liée à l'acouphène), après échec ou inefficacité des systèmes CROS ou à ancrage osseux.
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
Les processeurs NEXA ne sont pas compatibles avec l'implant du tronc cérébral NUCLEUS ABI inscrit sur la LPP.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Primo-implantation :
- adulte : CNAFR21 (blond clair) ; CNAFR51 (brun) ; CNAFR61 (noir) ; CNAFR71 (gris ardoise) ; CNAFR74 (gris argenté)
- enfant : CNDFR21 (blond clair) ; CNDFR51 (brun) ; CNDFR61 (noir) ; CNDFR71 (gris ardoise) ; CNDFR74 (gris argenté)
Renouvellement avec implant CI1000 :
- adulte : CNGFR21 (blond clair) ; CNGFR51 (brun) ; CNGFR61 (noir) ; CNGFR71 (gris ardoise) ; CNGFR74 (gris argenté)
- enfant : CNJFR21 (blond clair) ; CNJFR51 (brun) ; CNJFR61 (noir) ; CNJFR71 (gris ardoise) ; CNJFR74 (gris argenté)
Date de fin de prise en charge : 28 février 2029.

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