Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de références aux implants vasculaires
Résumé L'article annonce la suppression de plusieurs références liées aux implants vasculaires dans la législation française.
Mots-clés : Immunologie
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les onze codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3124412 ; 3153980 ; 3183685 ; 3191740 ; 3150533 ; 3106466 ; 3123329 ; 3188837 ; 3124381 ; 3123200 ; 3194418|Implants vasculaires|
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