En vigueur depuis le 29 juin 2023
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Spécification des espèces éligibles pour les taillis à courte rotation
Taillis à courte rotation.
Les espèces éligibles pour les taillis à courte rotation définis au 2° de l'article D. 614-7 du code rural et de la pêche maritime (Définition des pépinières et taillis à courte rotation) sont précisées à l'annexe 2 du présent arrêté.
Cette annexe précise également, pour chaque espèce éligible, la densité minimale de plantation et la durée maximale du cycle de récolte.