JORF n°0159 du 10 juillet 2021

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la première partie « Généralités » des articles 5-3 et 9-2

Résumé L'article ajoute des détails sur les balises lumineuses dans les tunnels pour guider et assurer la sécurité.

La première partie « Généralités » est ainsi modifiée :
1° Au 1 de l'article 5-3,
a) Au sixième alinéa, après les mots : « B56, » sont insérés les mots : « B58, » ;
b) Au septième alinéa, entre la quatrième et la cinquième ligne du tableau, il est inséré une ligne ainsi rédigée :

|B58|600 x 900|1200 x 1800|1600 x 2400| |---|:-------:|:---------:|:---------:|

2° Au M de l'article 9-2,
a) Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Dans les tunnels, des balises lumineuses (appelées parfois plots de balisage) peuvent renforcer le jalonnement piétonnier des issues de secours. »
b) Au deuxième alinéa, qui devient le troisième,
i) Le mot : « elles » est remplacé par les mots : « les balises lumineuses » ;
ii) Il est ajouté une phrase ainsi rédigée :
« Dans les tunnels, certaines de ces balises, disposées à intervalles réguliers, peuvent être éclairées de couleur bleue afin de servir également au repérage des distances de sécurité. »


Historique des versions

Version 1

La première partie « Généralités » est ainsi modifiée :

1° Au 1 de l'article 5-3,

a) Au sixième alinéa, après les mots : « B56, » sont insérés les mots : « B58, » ;

b) Au septième alinéa, entre la quatrième et la cinquième ligne du tableau, il est inséré une ligne ainsi rédigée :

B58

600 x 900

1200 x 1800

1600 x 2400

2° Au M de l'article 9-2,

a) Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« Dans les tunnels, des balises lumineuses (appelées parfois plots de balisage) peuvent renforcer le jalonnement piétonnier des issues de secours. »

b) Au deuxième alinéa, qui devient le troisième,

i) Le mot : « elles » est remplacé par les mots : « les balises lumineuses » ;

ii) Il est ajouté une phrase ainsi rédigée :

« Dans les tunnels, certaines de ces balises, disposées à intervalles réguliers, peuvent être éclairées de couleur bleue afin de servir également au repérage des distances de sécurité. »