JORF n°0157 du 8 juillet 2021

Arrêté du 23 juin 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 juin 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement facultatif de français et culture antique en sixième

Résumé Le programme de français et culture antique pour les sixièmes est dans une annexe.

Le programme de l'enseignement facultatif de français et culture antique en classe de sixième est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

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Entrée en application de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera appliqué à partir de la rentrée 2021-2022.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022.

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Article 3

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Publication et exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur de l'éducation scolaire doit publier cet arrêté.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 juin 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 8 juillet 2021 sur le site http://www.education.gouv.fr.