Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exemption de vérification pour les diplômés et sportifs de haut niveau en volley-ball
Résumé. Les candidats avec un diplôme d'État en volley-ball ou inscrits comme sportifs de haut niveau dans cette discipline sont exemptés de certaines vérifications.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 : Exemptions pour la formation en volley-ball
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4