A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
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ARRÊTÉ du 23 juin 2014
La ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008, modifié par l'arrêté du 8 mars 2011, portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
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Créé le 17 juillet 2014
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 juin 2014.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2014
ARRÊTÉ du 23 juin 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5