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Arrêté du 23 juin 2011

portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements

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Extension de la préparation du diplôme national de technologie spécialisé

Résumé. Un arrêté permet de préparer un diplôme spécialisé en technologie dans certains lycées et établissements privés pour les années 2010-2011 et 2011-2012.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux d'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 30 août 1995 modifié relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère de l'éducation nationale ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 juin 2011,

Arrête :

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Extension du diplôme national de technologie spécialisé

Résumé. Le diplôme national de technologie spécialisé peut maintenant être préparé pour les années universitaires 2010-2011 et 2011-2012 dans certains lycées et établissements privés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 août 1995Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 30 août 1995
Art. 1

En vigueur depuis le 10 juillet 2011

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Modification de la liste des établissements délivrant un diplôme de technologie

Résumé. Un nouvel arrêté remplace la liste des écoles qui peuvent donner un diplôme spécialisé en technologie.

La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l'annexe de l'arrêté du 30 août 1995 susvisé est remplacée par la liste de l'annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 juillet 2011

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté du 23 juin 2011 précise que les responsables de l'enseignement supérieur doivent appliquer et publier cet arrêté.

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le 10 juillet 2011

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 août 1995

Annexe

Fait le 23 juin 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion rofessionnelle,

P. Hetzel

Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 25 août 2011, mis en ligne sur les sites :

www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

Le présent arrêté et son annexe seront mis en ligne sur les sites :

www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

En vigueur depuis le dimanche 10 juillet 2011

Arrêté du 23 juin 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe