La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux d'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 30 août 1995 modifié relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère de l'éducation nationale ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juin 2011 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 juin 2011,

Arrête :

Fait le 23 juin 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion rofessionnelle,

P. Hetzel

Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 25 août 2011, mis en ligne sur les sites :

www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

Le présent arrêté et son annexe seront mis en ligne sur les sites :

www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.