Article 1
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Amendement à l’arrêté du 13 juillet 2018
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2018 > > Art. null > >
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La ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 239-1, D. 239-1 et D. 239-2 ;
Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 114-1 et suivants ;
Vu le décret n° 2025-95 du 30 janvier 2025 portant création de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de La Réunion ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 2018 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 accréditant l'Institut international de la marionnette - Ecole nationale supérieure des arts de la marionnette en vue de la délivrance de diplômes nationaux ;
Vu l'arrêté du 8 août 2022 accréditant l'Académie de l'Union - Ecole supérieure professionnelle de théâtre du Limousin en vue de la délivrance de diplômes nationaux ;
Vu la décision DEC235776DGDS du 22 décembre 2023 portant création des unités propres de recherche du CNRS ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels en date du 7 juillet 2025,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2018 > > Art. null > >
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Le présent arrêté publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 juillet 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La déléguée générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle,
N. Peres