JORF n°0177 du 1 août 2025

Arrêté du 23 juillet 2025

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 239-1, D. 239-1 et D. 239-2 ;

Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 114-1 et suivants ;

Vu le décret n° 2025-95 du 30 janvier 2025 portant création de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de La Réunion ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 2018 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 accréditant l'Institut international de la marionnette - Ecole nationale supérieure des arts de la marionnette en vue de la délivrance de diplômes nationaux ;

Vu l'arrêté du 8 août 2022 accréditant l'Académie de l'Union - Ecole supérieure professionnelle de théâtre du Limousin en vue de la délivrance de diplômes nationaux ;

Vu la décision DEC235776DGDS du 22 décembre 2023 portant création des unités propres de recherche du CNRS ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels en date du 7 juillet 2025,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Amendement à l’arrêté du 13 juillet 2018

Résumé Il modifie un décret antérieur.
Mots-clés : Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2018 > > Art. null > >

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est publié au Journal officiel.
Mots-clés : Arrêtés Publication officielle

Le présent arrêté publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 juillet 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La déléguée générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle,

N. Peres