Arrêté du 23 juillet 2018

Article 1

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Article 1

La liste des navires ayant reçu le label « bateau d'intérêt patrimonial » reprise en annexe de l'arrêté du 7 mars 2018 susvisé (Exemption de taxes pour certains bateaux anciens et historiques) est remplacée par la liste annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 29 juillet 2018

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Mise à jour de la liste des bateaux patrimoniaux

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des bateaux considérés comme patrimoine culturel.

La liste des navires ayant reçu le label « bateau d'intérêt patrimonial » reprise en annexe de l'arrêté du 7 mars 2018 susvisé (Exemption de taxes pour certains bateaux anciens et historiques) est remplacée par la liste annexée au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 29 juillet 2018

Source : Légifrance