Arrêté du 23 juillet 2018

Article 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 29 juillet 2018

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Mise à jour de la liste des bateaux patrimoniaux

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des bateaux considérés comme patrimoine culturel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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