Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des bonifications indiciaires pour certains emplois forestiers
Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois et leurs bonifications indiciaires pour certains postes de l'Office national des forêts.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 1994Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 30 décembre 1994Art. Annexe