ARRÊTÉ du 23 juillet 2015

Article 2

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Article 2

L'annexe de l'arrêté du 11 mars 2013 susvisé (Organisation des cours en classe de quatrième dans les établissements agricoles) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2016

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe d'un ancien arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 11 mars 2013 susvisé (Organisation des cours en classe de quatrième dans les établissements agricoles) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Source : Légifrance