Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur d'un arrêté de réglementation aérienne
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 21 août 2013 pour réguler une zone aérienne près d'Epinal.
Le présent arrêté entre en vigueur le 21 août 2013.