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Arrêté du 23 janvier 2024

modifiant l'arrêté du 18 janvier 2011 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement, dans le corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement et dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armement

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Conditions d'aptitude médicale pour les recrutements militaires

Résumé. Un arrêté précise les conditions médicales et physiques pour devenir soldat ou réserviste dans l'armée.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 (Conditions pour devenir militaire) et L. 4211-2 (Conditions pour intégrer la réserve militaire) ;

Vu l'arrêté du 18 janvier 2011 (Conditions d'aptitude médicale et physique pour les ingénieurs et officiers de l'armement) fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement, dans le corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement et dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armement ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 (Règles de santé pour les militaires) modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

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Modification des conditions d'aptitude pour les réservistes de l'armement

Résumé. Les conditions d'aptitude médicale et physique pour les recrutements dans les corps de l'armement sont précisées, avec des règles spécifiques pour les réservistes opérationnels.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 28 janvier 2024

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 janvier 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement,

C. Krykwinski

En vigueur depuis le dimanche 28 janvier 2024

Arrêté du 23 janvier 2024
Article 1
Article 2