Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de nom d'une zone administrative
Résumé. La zone Sisteron-Thèze change de nom pour devenir Sisteron-Vaumeilh dans les Alpes-de-Haute-Provence.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1962Art. Liste n° 3 : Liste des aérodromes à usage restreint
→ Version 6 : Modification du nom d'une zone réservée
→ Version 6 : Modification du nom d'une zone réservée
- Arrêté du 23 novembre 1962Art. Liste n° 3