A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 2 : Navires de commerceArrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 4 : Navires à passagers. Locaux affectés aux passagersArrêté du 23 novembre 1987Art. 215.5 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 3 : Navires de pêcheArrêté du 23 novembre 1987Art. 215.25 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.33 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.30 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.6 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.26 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.34 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.7 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.31 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.27 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.35 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.8 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.32 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.28 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.9 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.36 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.29 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.37 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.10 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.38 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.11 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.39 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.12 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.13 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.14 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.15 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.16 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.17 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.18 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.19 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.20 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.21 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.22 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.23 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.24 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 1er : Dispositions généralesArrêté du 23 novembre 1987Art. 215.1 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.2 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.3 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.4 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.A.1 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 2 : Navires de commerce, Sct. Chapitre 4 : Navires à passagers. Locaux affectés aux passagers, Art. 215.5, Sct. Chapitre 3 : Navires de pêche, Art. 215.25, Art. 215.33, Art. 215.30, Art. 215.6, Art. 215.26, Art. 215.34, Art. 215.7, Art. 215.31, Art. 215.27, Art. 215.35, Art. 215.8, Art. 215.32, Art. 215.28, Art. 215.9, Art. 215.36, Art. 215.29, Art. 215.37, Art. 215.10, Art. 215.38, Art. 215.11, Art. 215.39, Art. 215.12, Art. 215.13, Art. 215.14, Art. 215.15, Art. 215.16, Art. 215.17, Art. 215.18, Art. 215.19, Art. 215.20, Art. 215.21, Art. 215.22, Art. 215.23, Art. 215.24, Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales, Art. 215.1, Art. 215.2, Art. 215.3, Art. 215.4, Art. 215-1.A.1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.1 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.2 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.3 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215.4 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.01 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. , Art. 215.1, Art. 215.2, Art. 215.3, Art. 215.4, Art. 215-1.01
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Titre Ier : Locaux affectés à l'équipage.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.02 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.03 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.04 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.05 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.06 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.07 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.08 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.09 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.10 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.11 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.12 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.13 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.14 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Titre II : Locaux affectés aux passagersArrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.15 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.16 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.17 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.18 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Titre III : Calcul du nombre maximal de passagersArrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.19 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.21 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Titre IV : Dispositions relatives à la conservation des vivres et des boissonsArrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.22 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.23 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.24 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.25 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.26 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 215-1.27 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 215-1.A.1 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Titre Ier : Locaux affectés à l'équipage., Art. 215-1.02, Art. 215-1.03, Art. 215-1.04, Art. 215-1.05, Art. 215-1.06, Art. 215-1.07, Art. 215-1.08, Art. 215-1.09, Art. 215-1.10, Art. 215-1.11, Art. 215-1.12, Art. 215-1.13, Art. 215-1.14, Sct. Titre II : Locaux affectés aux passagers, Art. 215-1.15, Art. 215-1.16, Art. 215-1.17, Art. 215-1.18, Sct. Titre III : Calcul du nombre maximal de passagers, Art. 215-1.19, Art. 215-1.21, Sct. Titre IV : Dispositions relatives à la conservation des vivres et des boissons, Art. 215-1.22, Art. 215-1.23, Art. 215-1.24, Art. 215-1.25, Art. 215-1.26, Art. 215-1.27, Art. Annexe 215-1.A.1