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Chapitre II

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Arrêté du 23 janvier 2004

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Arrêté du 23 janvier 2004

Chapitre Ier : De la formation initiale

Abrogé20 décembre 2005

Abrogé depuis le mardi 20 décembre 2005

En vigueur du vendredi 6 février 2004 au lundi 19 décembre 2005

Chapitre Ier : De la formation initiale
Section I : Organisation de la scolarité
Section II : Modalités d'examen et de contrôle de la scolarité