JORF n°41 du 18 février 1992

Art. 2. - Conformément au plan au 1/10000 annexé au présent arrêté (1),
l'autorisation est valable à l'intérieur d'un périmètre d'une superficie d'environ 35 hectares au lieudit Les Grands Champs Est-La Teppe des Tremblais, section ZR du cadastre de la commune de Sennecey-le-Grand, et dont les limites sont constituées par des lignes droites joignant successivement les sommets définis ci-après par leurs coordonnées Lambert II:
A

x = 795.445 y = 183.720

B

x = 795.870 y = 183.606

C

x = 796.035 y = 183.585

D

x = 796.265 y = 183.575

E

x = 796.250 y = 183.510

F

x = 796.415 y = 183.500

G

x = 796.560 y = 183.235

H

x = 796.295 y = 183.110

I

x = 796.030 y = 183.060


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Version 1

Art. 2. - Conformément au plan au 1/10000 annexé au présent arrêté (1),

l'autorisation est valable à l'intérieur d'un périmètre d'une superficie d'environ 35 hectares au lieudit Les Grands Champs Est-La Teppe des Tremblais, section ZR du cadastre de la commune de Sennecey-le-Grand, et dont les limites sont constituées par des lignes droites joignant successivement les sommets définis ci-après par leurs coordonnées Lambert II:

A

x = 795.445 y = 183.720

B

x = 795.870 y = 183.606

C

x = 796.035 y = 183.585

D

x = 796.265 y = 183.575

E

x = 796.250 y = 183.510

F

x = 796.415 y = 183.500

G

x = 796.560 y = 183.235

H

x = 796.295 y = 183.110

I

x = 796.030 y = 183.060