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Arrêté du 23 février 2026

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 14 janvier 2026 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté par un autre

Résumé. Un arrêté du 23 février 2026 modifie un article d'un autre arrêté du 14 janvier de la même année.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 janvier 2026Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 14 janvier 2026
Art. 9

Créé le 6 mars 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 février 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

J. Fournier

En vigueur depuis le vendredi 6 mars 2026

Arrêté du 23 février 2026
Article 1
Article 2