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Modification des références de pieds prothétiques remboursables
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 7, dans la section II A, au chapitre III, au paragraphe : « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe », rubrique : « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », dans la nomenclature du code 2711975, le paragraphe « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE » est modifié comme suit :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
« Références du pied :
« 1E57=LR2411-09N ; 1E57=LR2412-09N ; 1E57=LR2423-09N ; 1E57=LR2434-09N ; 1E57=LR2445-09N ; 1E57=LR2511-09N ; 1E57=LR2512-09N ; 1E57=LR2523-09N ; 1E57=LR2534-09N ; 1E57=LR2545-09N ; 1E57=LR2612-09N ; 1E57=LR2613-09N ; 1E57=LR2623-09N ; 1E57=LR2634-09N ; 1E57=LR2645-09N ; 1E57=LR2712-09N ; 1E57=LR2713-09N ; 1E57=LR2723-09N ; 1E57=LR2724-09N ; 1E57=LR2735-09N ; 1E57=LR2746-09N ; 1E57=LR2812-09N ; 1E57=LR2813-09N ; 1E57=LR2823-09N ; 1E57=LR2824-09N ; 1E57=LR2835-09N ; 1E57=LR2846-09N ; 1E57=LR2913-09N ; 1E57=LR2924-09N ; 1E57=LR2935-09N ; 1E57=LR2946-09N ; 1E57=LR3013-09N ; 1E57=LR3024-09N ; 1E57=LR3035-09N ; 1E57=LR3046-09N ; 1E57=LR3113-09N ; 1E57=LR3124-09N ; 1E57=LR3135-09N ; 1E57=LR3146-09N.
« Références du revêtement :
« 2C5=L24/4 ; 2C5=L26/4 ; 2C5=L28/4 ; 2C5=L30/4 ; 2C5=L24/15 ; 2C5=L26/15 ; 2C5=L28/15 ; 2C5=L30/15 ; 2C5=R24/4 ; 2C5=R26/4 ; 2C5=R28/15 ; 2C5=R30/4 ; 2C5=R24/15 ; 2C5=R26/15 ; 2C5=R28/4 ; 2C5=R30/15 ; 2C5=L25/4 ; 2C5=L27/4 ; 2C5=L29/4 ; 2C5=L31/4 ; 2C5=L25/15 ; 2C5=L27/15 ; 2C5=L29/15 ; 2C5=L31/15 ; 2C5=R25/4 ; 2C5=R27/4 ; 2C5=R29/4 ; 2C5=R31/4 ; 2C5=R25/15 ; 2C5=R27/15 ; 2C5=R29/15 ; 2C5=R31/15. »
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