Arrêté du 23 février 2026

Article 1

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Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 7, dans la section II A, au chapitre III, au paragraphe : « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe », rubrique : « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », dans la nomenclature du code 2711975, le paragraphe « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE » est modifié comme suit :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
« Références du pied :
« 1E57=LR2411-09N ; 1E57=LR2412-09N ; 1E57=LR2423-09N ; 1E57=LR2434-09N ; 1E57=LR2445-09N ; 1E57=LR2511-09N ; 1E57=LR2512-09N ; 1E57=LR2523-09N ; 1E57=LR2534-09N ; 1E57=LR2545-09N ; 1E57=LR2612-09N ; 1E57=LR2613-09N ; 1E57=LR2623-09N ; 1E57=LR2634-09N ; 1E57=LR2645-09N ; 1E57=LR2712-09N ; 1E57=LR2713-09N ; 1E57=LR2723-09N ; 1E57=LR2724-09N ; 1E57=LR2735-09N ; 1E57=LR2746-09N ; 1E57=LR2812-09N ; 1E57=LR2813-09N ; 1E57=LR2823-09N ; 1E57=LR2824-09N ; 1E57=LR2835-09N ; 1E57=LR2846-09N ; 1E57=LR2913-09N ; 1E57=LR2924-09N ; 1E57=LR2935-09N ; 1E57=LR2946-09N ; 1E57=LR3013-09N ; 1E57=LR3024-09N ; 1E57=LR3035-09N ; 1E57=LR3046-09N ; 1E57=LR3113-09N ; 1E57=LR3124-09N ; 1E57=LR3135-09N ; 1E57=LR3146-09N.
« Références du revêtement :
« 2C5=L24/4 ; 2C5=L26/4 ; 2C5=L28/4 ; 2C5=L30/4 ; 2C5=L24/15 ; 2C5=L26/15 ; 2C5=L28/15 ; 2C5=L30/15 ; 2C5=R24/4 ; 2C5=R26/4 ; 2C5=R28/15 ; 2C5=R30/4 ; 2C5=R24/15 ; 2C5=R26/15 ; 2C5=R28/4 ; 2C5=R30/15 ; 2C5=L25/4 ; 2C5=L27/4 ; 2C5=L29/4 ; 2C5=L31/4 ; 2C5=L25/15 ; 2C5=L27/15 ; 2C5=L29/15 ; 2C5=L31/15 ; 2C5=R25/4 ; 2C5=R27/4 ; 2C5=R29/4 ; 2C5=R31/4 ; 2C5=R25/15 ; 2C5=R27/15 ; 2C5=R29/15 ; 2C5=R31/15. »

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Modification des références de pieds prothétiques remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des pieds prothétiques remboursables par l'assurance maladie, en ajoutant plusieurs références spécifiques de la société OTTO BOCK.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 7, dans la section II A, au chapitre III, au paragraphe : « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe », rubrique : « Société OTTO BOCK France (OTTO BOCK) », dans la nomenclature du code 2711975, le paragraphe « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE » est modifié comme suit :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
« Références du pied :
« 1E57=LR2411-09N ; 1E57=LR2412-09N ; 1E57=LR2423-09N ; 1E57=LR2434-09N ; 1E57=LR2445-09N ; 1E57=LR2511-09N ; 1E57=LR2512-09N ; 1E57=LR2523-09N ; 1E57=LR2534-09N ; 1E57=LR2545-09N ; 1E57=LR2612-09N ; 1E57=LR2613-09N ; 1E57=LR2623-09N ; 1E57=LR2634-09N ; 1E57=LR2645-09N ; 1E57=LR2712-09N ; 1E57=LR2713-09N ; 1E57=LR2723-09N ; 1E57=LR2724-09N ; 1E57=LR2735-09N ; 1E57=LR2746-09N ; 1E57=LR2812-09N ; 1E57=LR2813-09N ; 1E57=LR2823-09N ; 1E57=LR2824-09N ; 1E57=LR2835-09N ; 1E57=LR2846-09N ; 1E57=LR2913-09N ; 1E57=LR2924-09N ; 1E57=LR2935-09N ; 1E57=LR2946-09N ; 1E57=LR3013-09N ; 1E57=LR3024-09N ; 1E57=LR3035-09N ; 1E57=LR3046-09N ; 1E57=LR3113-09N ; 1E57=LR3124-09N ; 1E57=LR3135-09N ; 1E57=LR3146-09N.
« Références du revêtement :
« 2C5=L24/4 ; 2C5=L26/4 ; 2C5=L28/4 ; 2C5=L30/4 ; 2C5=L24/15 ; 2C5=L26/15 ; 2C5=L28/15 ; 2C5=L30/15 ; 2C5=R24/4 ; 2C5=R26/4 ; 2C5=R28/15 ; 2C5=R30/4 ; 2C5=R24/15 ; 2C5=R26/15 ; 2C5=R28/4 ; 2C5=R30/15 ; 2C5=L25/4 ; 2C5=L27/4 ; 2C5=L29/4 ; 2C5=L31/4 ; 2C5=L25/15 ; 2C5=L27/15 ; 2C5=L29/15 ; 2C5=L31/15 ; 2C5=R25/4 ; 2C5=R27/4 ; 2C5=R29/4 ; 2C5=R31/4 ; 2C5=R25/15 ; 2C5=R27/15 ; 2C5=R29/15 ; 2C5=R31/15. »

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