JORF n°0047 du 25 février 2024

Article 17

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des termes et responsabilités dans un arrêté du 29 juillet 2021

Résumé Certains mots sont changés et les rôles des unités sont redistribués.

Le II de l'annexe de l'arrêté du 29 juillet 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Le b du 1° est ainsi modifié :
a) Le mot : « bactériologique » est remplacé par le mot : « biologique » ;
b) Les mots : « du maintien en condition opérationnelle » sont remplacés par les mots : « des personnels du soutien » ;
c) Les mots : « l'établissement de contrôle de Cherbourg » sont remplacés par les mots : « l'unité de management Combat naval, y compris du site de Cherbourg ; »
d) Les mots : « du service des méthodes et du management de projet, quel que soit le site » sont supprimés ».
e) Après les mots : « au sein de l'agence du numérique de défense, quel que soit le site ; » il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

«-de l'agence de l'innovation de défense. » ;

2° Au b du 4°, le mot : « aéronautiques » est remplacé par le mot : « aérospatiales » ;
3° Au b du 5°, les mots : « de la qualité » sont remplacés par les mots : « de la performance et de la qualité industrielles ».


Historique des versions

Version 1

Le II de l'annexe de l'arrêté du 29 juillet 2021 susvisé est ainsi modifié :

1° Le b du 1° est ainsi modifié :

a) Le mot : « bactériologique » est remplacé par le mot : « biologique » ;

b) Les mots : « du maintien en condition opérationnelle » sont remplacés par les mots : « des personnels du soutien » ;

c) Les mots : « l'établissement de contrôle de Cherbourg » sont remplacés par les mots : « l'unité de management Combat naval, y compris du site de Cherbourg ; »

d) Les mots : « du service des méthodes et du management de projet, quel que soit le site » sont supprimés ».

e) Après les mots : « au sein de l'agence du numérique de défense, quel que soit le site ; » il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

«-de l'agence de l'innovation de défense. » ;

2° Au b du 4°, le mot : « aéronautiques » est remplacé par le mot : « aérospatiales » ;

3° Au b du 5°, les mots : « de la qualité » sont remplacés par les mots : « de la performance et de la qualité industrielles ».