Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2021
Résumé On ajoute des détails sur des routes spécifiques dans l'arrêté.
L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa, entre les mots : « ALIS, » et « ASF » est inséré le mot : « ARCOS, » ;
2° A la fin du troisième alinéa, après le mot : « SAPN », sont ajoutés les mots : « ; ainsi que sur les autoroutes A9 entre Remoulins dans le Gard et la frontière espagnole dans les Pyrénées-Orientales et A61 entre Narbonne et Castelnaudary dans l'Aude, gérées par ASF ».
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