Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du système de management de la qualité pour les opérations spatiales
Résumé. L'opérateur spatial doit mettre en place un système de management de la qualité pour assurer la sûreté et l'efficacité des opérations.
A modifié les dispositions suivantes :