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Arrêté du 23 février 2016

listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2015

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Liste des coopératives agricoles agréées en 2015

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées ou non en 2015.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le titre II du livre V et notamment les articles L. 525-1 et R. 525-9,

Arrête :

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Liste des coopératives agricoles agréées en 2015

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées en 2015 et leurs numéros d'agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2015 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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Retrait d'agréments de coopératives agricoles en 2015

Résumé. En 2015, certaines coopératives agricoles ont perdu leur agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions dont l'agrément a été retiré au cours de l'année 2015 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe II du présent arrêté.

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Exécution d'un arrêté sur les coopératives agricoles

Résumé. La directrice générale est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les coopératives agricoles.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française

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Coopératives agricoles agréées en 2015

Résumé. Liste des coopératives agricoles agréées en 2015 avec leurs coordonnées.
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Retrait d'agrément de coopératives agricoles en 2015

Résumé. Liste des coopératives agricoles qui ont perdu leur agrément en 2015.

Fait le 23 février 2016.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts

K. Serrec

Arrêté du 23 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe