Arrêté du 23 février 2016

Article 1

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Article 1

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2015 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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Liste des coopératives agricoles agréées en 2015

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées en 2015 et leurs numéros d'agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2015 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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