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Arrêté du 23 février 2011

portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel de chef de chantier gros œuvre

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modernisation du titre professionnel de chef de chantier gros œuvre

Résumé. Un arrêté modernise le métier de chef de chantier gros œuvre en créant un titre professionnel et en simplifiant sa structure pour mieux correspondre aux compétences actuelles.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu les articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants du code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel de chef de chantier gros œuvre ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;

Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel de chef de chantier gros œuvre ;

Vu le référentiel de certification du titre professionnel de chef de chantier gros œuvre ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative bâtiments et travaux publics du 2 décembre 2010,

Arrête :

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Création du titre professionnel de chef de chantier gros œuvre

Résumé. Le titre professionnel de chef de chantier gros œuvre est créé et classé au niveau III.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juillet 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 juillet 2004
Art. 1
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Modification du titre professionnel de chantier gros œuvre

Résumé. Le titre professionnel de chantier gros œuvre passe de quatre à trois unités constitutives, avec des tâches modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juillet 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 15 juillet 2004
Art. 3

En vigueur depuis le 21 avril 2011

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Mise à jour des informations pour l'inscription de titres professionnels

Résumé. Un arrêté met à jour les informations nécessaires pour enregistrer un titre professionnel dans le répertoire national des certifications.

L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles. Elle annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 15 juillet 2004 susvisé.

En vigueur depuis le 21 avril 2011

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un responsable est chargé de faire appliquer cet arrêté et de le publier dans le journal officiel.

Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour du titre professionnel de chef de chantier gros œuvre

Résumé. Le métier de chef de chantier gros œuvre est modernisé pour correspondre aux compétences et responsabilités actuelles dans le secteur du bâtiment.

Fait le 23 février 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de la mission des politiques

de formation et de qualification

de la délégation générale à l'emploi

et à la formation professionnelle,

C. Landour

En vigueur depuis le jeudi 21 avril 2011

Arrêté du 23 février 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe