Arrêté du 23 février 2011

Article 2

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Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la nomenclature de la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », le code « 3466532 » est modifié comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3466532

Neurostimulateur médullaire, l'électrode octopolaire, BOSTON, LINEAR.

La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie percutanée suivantes :

― LINEAR : M365SC2138300, M365SC2138500 et M365SC2138700.

― LINEAR Stimulating Tip Enhanced Stylet : M365SC2218300, M365SC2218500, M365SC2218700 et M365SC221850T0.

― LINEAR Enhanced Stylet : M365SC2158300, M365SC2158500, M365SC2158700 et M365SC215850T0.

― LINEAR. 3-4 / M365SC2352500 et M365SC2352700.

― LINEAR. 3-4 Trial : M365SC235250E0.

― LINEAR. 3-6 : M365SC2366300, M365SC2366500 et M365SC2366700.

― LINEAR. 3-6 Trial : M365SC236650E0.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des neurostimulateurs remboursables

Résumé. Un arrêté modifie la liste des neurostimulateurs médullaires remboursables par la Sécurité sociale, en précisant les modèles et références pris en charge jusqu'au 1er mars 2013.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la nomenclature de la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) », le code « 3466532 » est modifié comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3466532 Neurostimulateur médullaire, l'électrode octopolaire, BOSTON, LINEAR.
La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie percutanée suivantes :
― LINEAR : M365SC2138300, M365SC2138500 et M365SC2138700.
― LINEAR Stimulating Tip Enhanced Stylet : M365SC2218300, M365SC2218500, M365SC2218700 et M365SC221850T0.
― LINEAR Enhanced Stylet : M365SC2158300, M365SC2158500, M365SC2158700 et M365SC215850T0.
― LINEAR. 3-4 / M365SC2352500 et M365SC2352700.
― LINEAR. 3-4 Trial : M365SC235250E0.
― LINEAR. 3-6 : M365SC2366300, M365SC2366500 et M365SC2366700.
― LINEAR. 3-6 Trial : M365SC236650E0.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.

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