Arrêté du 23 février 2010

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 juillet 2009

Art. Annexe

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Modification des spécialités de baccalauréat professionnel

Résumé. L'arrêté modifie la liste des spécialités de baccalauréat professionnel et leurs équivalences avec les CAP et BEP.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 juillet 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 20 juillet 2009
Art. Annexe

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