JORF n°0051 du 2 mars 2010

Article 2

Article 2

Le libellé : « Valves cardiaques » de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé et correspondant à la sous-section 1 du titre III, chapitre 2, section 1 est remplacé par le libellé suivant : « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale ».


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Version 1

Le libellé : « Valves cardiaques » de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé et correspondant à la sous-section 1 du titre III, chapitre 2, section 1 est remplacé par le libellé suivant : « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale ».