Créé le 7 février 2026
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Arrêté du 23 décembre 2025
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 5 mars 2025 modifié portant création de la mention « activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté par un autre
Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 modifie un article d'un autre arrêté du 5 mars 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 1
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Modification d'un arrêté par un autre
Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 modifie un article d'un autre arrêté du 5 mars 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 2
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Modification d'un article réglementaire
Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 modifie un article d'un autre arrêté du 5 mars 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 5
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Modification d'un article réglementaire
Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 modifie l'article 7 d'un autre arrêté du 5 mars 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 7
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Modification d'un article réglementaire
Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 modifie l'article 8 d'un autre arrêté du 5 mars 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 8
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Modification d'un arrêté par un autre
Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 modifie un article d'un autre arrêté du 5 mars 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2025Art. 9
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Modification d'un arrêté par un autre
Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 modifie une annexe d'un autre arrêté du 5 mars 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 5 mars 2025Art. Annexe I
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Modification d'un arrêté par un autre
Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 modifie une annexe d'un autre arrêté du 5 mars 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2025Art. Annexe II
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Modification d'un arrêté par un autre
Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2025 modifie l'annexe III d'un autre arrêté du 5 mars 2025.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2025Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2025Art. Annexe III
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Créé le 7 février 2026
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes initialement sous l'intitulé DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » à compter de sa publication.
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Créé le 7 février 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 23 décembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Pour la directrice des sports :
Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,
J. Fournier
En vigueur depuis le samedi 7 février 2026
Arrêté du 23 décembre 2025
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