Arrêté du 23 décembre 2025

Article 11

Créé le 7 février 2026

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes initialement sous l'intitulé DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » à compter de sa publication.

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En vigueur depuis le samedi 7 février 2026

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes initialement sous l'intitulé DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » à compter de sa publication.