Arrêté du 23 décembre 2025

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 mars 2025

Art. 9

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la spécialité du diplôme en canoë-kayak

Résumé. Le diplôme de canoë-kayak ne mentionne plus l'entraînement sportif.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance