Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression et remplacement de l'annexe de l'arrêté du 27 novembre 2020
Résumé L'annexe de novembre 2020 est remplacée par une nouvelle annexe.
L'annexe de l'arrêté du 27 novembre 2020 susvisé est supprimée et remplacée par celle figurant en annexe du présent arrêté.
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