Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des méthodes de calcul du bruit ferroviaire et routier
Résumé. L'arrêté modifie les méthodes de calcul et les données d'émission pour évaluer le bruit ferroviaire et routier.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 avril 2006Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 4 avril 2006Art. 2