Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles du livre de bord et suppression d'un registre
Résumé. L'arrêté simplifie les règles pour le livre de bord des navires et supprime l'obligation de tenir un registre des hydrocarbures pour les navires puissants.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 228-10.07 : Obligation de tenue d'un livre de bord sur les navires
→ Version 2 : Modernisation des règles concernant le livre de bord
→ Version 2 : Modernisation des règles concernant le livre de bord
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 228-10.07