Arrêté du 23 décembre 2015

Article 7

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Article 7

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 221-XIII : Vérification de la conformité , Art. 221-XIII/1, Art. 221-XIII/2, Art. 221-XIII/3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 221-II-1/08-1, Art. 221-II-1/29, Art. 221-II-2/1, Art. 221-II-2/3, Art. 221-II-2/4, Art. 221-II-2/7, Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/10, Art. 221-II-2/13, Art. 221-II-2/14, Art. 221-II-2/16, Art. 221-II-2/20

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/20-2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/21, Art. 221-III/04, Art. 221-III/06, Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Art. 221-IV/14, Art. 221-V/14, Art. 221-V/18, Art. 221-V/28 bis, Art. 221-VI/01, Art. 221-VI/05, Art. 221-VII/05, Art. 221-XI-1/04

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Modification des règles de sécurité pour les navires

Résumé. L'arrêté du 23 décembre 2015 modifie et crée des règles de sécurité pour les navires, notamment sur les incinérateurs, les audits de conformité et les dispositifs anti-incendie.

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/08-1 : Règles de sécurité pour les navires de passagers en cas d'inondation
→ Version 3 : Modification des exigences de sécurité post-envahissement
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/29 : Règles pour les systèmes de gouvernail des navires
→ Version 2 : Modification des méthodes de démonstration de conformité pour les appareils à gouverner
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/1 : Règles de sécurité incendie pour les navires
→ Version 7 : Ajout de prescriptions pour certains types de navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-II-1/08-1, Art. 221-II-1/29, Art. 221-II-2/1, Art. 221-II-2/3, Art. 221-II-2/4, Art. 221-II-2/7, Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/10, Art. 221-II-2/13, Art. 221-II-2/14, Art. 221-II-2/16, Art. 221-II-2/20

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/20-1 : Règles de sécurité pour les navires transportant des véhicules à hydrogène ou gaz naturel
→ Version 3 : Ajout de règles spécifiques pour les transporteurs de véhicules à hydrogène ou gaz naturel
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/21 : Sécurité des navires à passagers en cas d'incendie
→ Version 2 : Mise à jour des références normatives
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/04 : Approbation des engins de sauvetage sur les navires
→ Version 3 : Renforcement des procédures d'approbation des engins de sauvetage
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/21, Art. 221-III/04, Art. 221-III/06, Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Art. 221-IV/14, Art. 221-V/14, Art. 221-V/18, Art. 221-V/28 bis, Art. 221-VI/01, Art. 221-VI/05, Art. 221-VII/05, Art. 221-XI-1/04

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