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Modification des règles de sécurité pour les navires
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 221-XIII : Vérification de la conformité , Art. 221-XIII/1, Art. 221-XIII/2, Art. 221-XIII/3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification des exigences de sécurité post-envahissementArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/29 : Règles pour les systèmes de gouvernail des navires
→ Version 2 : Modification des méthodes de démonstration de conformité pour les appareils à gouvernerArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/1 : Règles de sécurité incendie pour les navires
→ Version 7 : Ajout de prescriptions pour certains types de navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-1/08-1, Art. 221-II-1/29, Art. 221-II-2/1, Art. 221-II-2/3, Art. 221-II-2/4, Art. 221-II-2/7, Art. 221-II-2/9 (suite), Art. 221-II-2/10, Art. 221-II-2/13, Art. 221-II-2/14, Art. 221-II-2/16, Art. 221-II-2/20
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Ajout de règles spécifiques pour les transporteurs de véhicules à hydrogène ou gaz naturelArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/20-2 : Sécurité incendie : règles pour les incinérateurs sur les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/20-2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Ajout de règles spécifiques pour les transporteurs de véhicules à hydrogène ou gaz naturelArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/21 : Sécurité des navires à passagers en cas d'incendie
→ Version 2 : Mise à jour des références normativesArrêté du 23 novembre 1987Art. 221-III/04 : Approbation des engins de sauvetage sur les navires
→ Version 3 : Renforcement des procédures d'approbation des engins de sauvetage
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 221-II-2/20-1, Art. 221-II-2/21, Art. 221-III/04, Art. 221-III/06, Art. 221-III/19, Art. 221-III/20, Art. 221-IV/14, Art. 221-V/14, Art. 221-V/18, Art. 221-V/28 bis, Art. 221-VI/01, Art. 221-VI/05, Art. 221-VII/05, Art. 221-XI-1/04