JORF n°0302 du 30 décembre 2015

Article Annexes II, III, IV, V et VI

Article Annexes II, III, IV, V et VI

(1) Les annexes II, III, IV, V et VI peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr.

L'annexe IV est modifiée par l'article 5 de l'Arrêté du 16 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine (NOR : TREM2404064A), JORF n°0101 du 30 avril 2024 :

A l'annexe IV, le tableau intitulé " FORMATIONS SPÉCIFIQUES * " et le tableau intitulé " TOTAL FORMATION “ OCQM ” * " de la partie " Horaires d'enseignement " sont remplacés par les tableaux suivants :

| FORMATIONS SPÉCIFIQUES * | | |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------| | CQALI | 32 h **| | CAEERS | 30 h **| | Enseignement médical niveau II (EM II) | 50 h **| | Certificat de formation spécifique à la sûreté | 10 h **| | Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine (ERM/ BRM)| 30 h **| | Attestation de formation de base à la haute tension | 16 h **| | Total formations spécifiques | 168 h |

| TOTAL FORMATION " OCQM " *| 766 h| |----------------------------|:----:|


Historique des versions

Version 2

(1) Les annexes II, III, IV, V et VI peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr.

L'annexe IV est modifiée par l'article 5 de l'Arrêté du 16 avril 2024 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine (NOR : TREM2404064A), JORF n°0101 du 30 avril 2024 :

A l'annexe IV, le tableau intitulé " FORMATIONS SPÉCIFIQUES * " et le tableau intitulé " TOTAL FORMATION “ OCQM ” * " de la partie " Horaires d'enseignement " sont remplacés par les tableaux suivants :

FORMATIONS SPÉCIFIQUES *

CQALI

32 h **

CAEERS

30 h **

Enseignement médical niveau II (EM II)

50 h **

Certificat de formation spécifique à la sûreté

10 h **

Attestation de formation à la direction et au travail en équipe ainsi qu'à la gestion des ressources à la passerelle et à la machine (ERM/ BRM)

30 h **

Attestation de formation de base à la haute tension

16 h **

Total formations spécifiques

168 h

TOTAL FORMATION " OCQM " *

766 h

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 10 janvier 2024

(1) Les annexes II, III, IV, V et VI peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr.