JORF n°0302 du 30 décembre 2015

Arrêté du 22 décembre 2015

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 30 juin 1995 modifié portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères, à gazon et protéagineuses) ;

Vu l'arrêté du 31 août 2015 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |--------------------------------------------------------|--------------------------|-----------------------------|----------------------------------------------------------------------------| |Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage| Agosto. |ILVO - Plant Toegepaste (BE).| ILVO - Plant Toegepaste (BE). | | Elixir. | Gie Grass (FR). | Gie Grass (FR). | | | Avoine rude rubrique « non fourrage et non gazon » | Avelux. | Panam France sarl (FR). | Panam France sarl (FR). | | Oceane. |Jouffray-Drillaud SA (FR).| Jouffray-Drillaud SA (FR). | |

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |--------------------------------------------------|------------|--------------------------|----------------------------------------------------------------------------| |Avoine rude rubrique « non fourrage et non gazon »| Fregate. |Jouffray-Drillaud SA (FR).| Jouffray-Drillaud SA (FR). |

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :

- fétuque élevée fourrage : Fuego, Seine ;
- ray-grass anglais fourrage : Tivoli.

Légumineuses fourragères :

- trèfle blanc : Menna.

Graminées à gazon :

- fétuque élevée gazon : Astérix, Borneo, Tomahawk, Villageoise.
- ray-grass anglais gazon : Verdi.

Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :

- brome cathartique : Atout ;
- brome sitchensis : Blizzard, Regain ;
- dactyle fourrage : Accord, Brennus, Lazuly, Vaillant ;
- fétuque des prés : Jamaica ;
- fétuque élevée fourrage : Aprilia, Barolex, Florine, Lutine, Nobel ;
- ray-grass anglais fourrage : Albion, Asmir, Bronsyn, Cresuss, Désir, Dynamic, Eurocity, Garibaldi, Milca, Quartz, Themis, Vesuve ;
- ray-grass d'Italie alternatif : Barcomet, Baritmo, Ducado, Melworld, Nerissa, Topspeed ;
- ray-grass d'Italie non alternatif : Brocar, Fenil, Podium ;
- ray-grass hybride : Dorial, Keurdor.

Légumineuses fourragères :

- luzerne : Alexis, Daphne, Diane, Dorine, Europe, Harpe, Magali, Orca, Prunelle, Salsa, Tango ;
- phacélie : Camélia ;
- trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Grasslands demand, Regal, Triffid ;
- trèfle violet : Amos, Lemmon, Starfire ;
- vesce commune de printemps : Candy, Caravelle, Jade.

Graminées à gazon :

- fétuque élevée gazon : Estivada, Olympic Gold, Tomcat 1 ;
- fléole bulbeuse : Orphee1;
- fétuque rouge demi-traçante : Barmalia, Colline ;
- fétuque rouge traçante : Corail, Nevski ;
- ray-grass anglais gazon : Adeline, Bargold, Barlennium, Bellevue, Bellini 1, Flamenco, Libero, Liromeo, Regane, Vesuvius.

Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), la variété désignée ci-après :
Graminées fourragères :

- ray-grass non alternatif : Barextra.

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :

- brome cathartique : Luprime ;
- dactyle fourrage : Bargere, Lunella ;
- ray-grass anglais fourrage : Actual, Barmilka, Flavor, Furio ;
- ray-grass d'Italie non alternatif : Alouette, Jolital ;
- ray-grass hybride : Antal, Barladin.

Légumineuses fourragères :

- luzerne : Barmed ;
- Ttrèfle violet : Divin.

Graminées à gazon :

- agrostide stolonifère : Penncross ;
- fétuque élevée gazon : Barseille, Danielle, Filippa, Olivine ;
- fétuque ovine : Barpreza ;
- fétuque rouge traçante : Bardior, Swing ;
- ray-grass anglais gazon : Barclaudia, Bardrome.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Article 7

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de fétuque élevée fourrage cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2015, la variété désignée ci-après : Resolute II.

Article 8

A l'article 1er de l'arrêté du 30 juin 1995 modifié susvisé, pour la variété Astérix, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice » les mots : « Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE) », sont remplacés par les mots : « Deutsche Saatveredelung AG-DSV (DE) ».

Article 9

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 décembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont